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Conseil Municipal de Villabé du 10 Novembre 2023

Le Conseil Municipal de Villabé se réunira le vendredi 10 novembre 2023 à 19h30, salle Roger Duboz.

À l’ordre du jour

  • Information des décisions prises par délégation, au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2023
  • Désignation des représentants au SMOYS pour la commune de Villabé
  • Adhésion de la commune de Videlles au SMOYS au titre de la compétence IRVE
  • Adhésion de la commune de Saint-Yon au SMOYS au titre de la compétence IRVE
  • Avis sur la dérogation au principe du repos dominical des salariés pour l’année 2024
  • Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
  • Acquisition de parcelle cadastrée section AE n°796 sis les heurts à Villabé
  • Adoption du principe de la gestion en flux
  • Régularisation de l’affectation du résultat
  • Décision modificative n°3
  • Ouverture des quarts de crédits d’investissement
  • Règlement intérieur des structures sportives
  • Convention de partenariat avec l’association Les Médiévales MC
  • Rapport d’activité 2022 du SIREDOM
  • Rapport d’activité 2022 du SIARCE

Comme à l’accoutumée, les questions orales feront suite à l’ordre du jour.

Suivez les débats !

Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct sur la chaine Youtube mairie de Villabé.

Séance du conseil municipal de Villabé du 10 novembre 2023
Séance du conseil municipal de Villabé du 10 novembre 2023
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